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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CLEMENT, Denis
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Thématique
ENVIRONNEMENT
1
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
LITTORAL
1
Mot clé
DOM-TOM
1
biodiversité
1
cadre juridique
1
domaine public
1
domaine public maritime
1
département d'outre-mer (DOM)
1
foncier
1
littoral
1
maîtrise foncière
1
outre-mer
1
Année rapport
2015
1
Année mise en ligne
2016
1
Résultats de recherche : - Lieu: MER MEDITERRANEE - Domaine: LITTORAL, Auteur: CLEMENT, Denis
Critères :
Lieu: MER MEDITERRANEE
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Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
CLEMENT, Denis
MORIN, Georges-André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010031-01
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